Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTROGENE PARIS
DOSAN, SARL

Numéro de dépôt :
3983001
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
GASTROGENE PARIS de DOSAN

Présentation de la marque GASTROGENE PARIS

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTROGENE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOSAN, M. Arie Doets domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France.

La marque GASTROGENE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTROGENE PARIS est expirée depuis le 14 février 2023.

DOSAN a également déposé les autres marques suivantes : ODIVINE , ULTRACULT , METALOGIS , Sensibilities , bEAU , PUBLICRACY , GASTROGENE


DOSAN, SARL - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France


DOSAN, M. Arie Doets - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710151 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.